Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLES DES BALMES
VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE (Société Coopérative à capital variable)

Numéro de dépôt :
96617827
Date de dépôt :
21/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2006

Présentation de la marque PERLES DES BALMES

Déposée le 21 mars 1996 par VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE (Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERLES DES BALMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE (Société Coopérative à capital variable), domicilié(e) 84190 BEAUMES DE VENISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

La marque PERLES DES BALMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES DES BALMES est expirée depuis le 21 mars 2006.

VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE (Société Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : " VENDANGE A LA MAIN " , LES DENTELLES CATHARES , BALMES D'OR , PERLES DE VENISE , VENDANGES DES PREMIERS FRIMAS , MARQUIS DES BALMES , BEAUMES-de VENISE, TERROIR DE VIE , DOMAINE SAINT-ANDEOL , BEAUMES-de-VENISE VILLAGES, AU LEVANT DES COTES-DU-RHONE


VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE (Société Coopérative à capital variable) - 84190 BEAUMES DE VENISE - France


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins à appellation d'origine contrôlée (A.O.C.) Muscat de Beaumes-de-Venise ; vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, eaux-de-vie, liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.